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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANTIL
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JEANTIL SMART CONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANTIL SMART CONTROL
JEANTIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3957945
Date de dépôt :
02/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2022
JEANTIL SMART CONTROL de JEANTIL

Présentation de la marque JEANTIL SMART CONTROL

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEANTIL SMART CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANTIL domicilié(e) Rue de la Tertrais, Z.I. de la Hautière - 35590 - L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 599 200 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque JEANTIL SMART CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANTIL SMART CONTROL est expirée depuis le 2 novembre 2022.

JEANTIL a également déposé les autres marques suivantes : JEANTIL AUTOMATIC FEEDING , JEANTIL , Jeantil , EPAN


JEANTIL, Société par actions simplifiée - Rue de la Tertrais, Z.I. de la Hautière - 35590 - L'HERMITAGE - France - SIREN 599200029


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Machines agricoles et industrielles.